top of page
regis-alonso-consulting-mentions-legales

Mentions légales.

RÉGIS ALONSO CONSULTING​

137 rue Francis de Pressensé 69100 VILLEURBANNE.

06 07 24 24 86.

regis.alonso@orange.fr.

Enregistrée en tant microentrepreneur/profession libérale BNC (Bénéfice Non Commercial)

au Répertoire des Entreprises et des Établissements.

SIREN : 439 600 420.

SIRET : 439 600 420 00061.

APE : 7021Z.

Formateur : 84691768969.

​

  • L’ensemble de ce site (contenu & présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle.

  • Tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, photos), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à RÉGIS ALONSO CONSULTING (copyright © Régis ALONSO), – et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par RÉGIS ALONSO CONSULTING, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.

​​

  • La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de RÉGIS ALONSO CONSULTING.

  • La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright © RÉGIS ALONSO CONSULTING.

  • Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs.

 

Pour votre information, sachez que la Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

​

En tant qu'internaute, prospect ou client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Néanmoins, RÉGIS ALONSO CONSULTING n'est ni disposé à, ni obligé de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

​

bottom of page